mercredi 9 décembre 2015

Conclusion du procès Apple-Samsung

Depuis 2012, Apple et Samsung se livrent une guerre acharnée, Apple accusant Samsung de plagiat, engendrant de multiples procès qui semblaient insolvable. Cependant, la situation semble se démêler entre les deux géants du Smartphone.





Figure 1 : Un Iphone et un Samsung


Depuis trois ans que les géants se font face, aucun des deux parties n'a encore versé le moindre centime à l'autre : Samsung refuse de baisser les bras ; le 19 août dernier, Samsung a déclaré son intention de faire appel à la cour suprême américaine et ainsi éviter de devoir payer 400 millions de dollars à Apple.

 

Encore un procès?

 
En août 2012, Samsung avait été condamné à payer 1.05 milliard de dollars de réparation à Apple pour espionnage industriel. Suite à de nombreux recours, la somme à été réajustée à 548 millions en mai 2015.

Samsung espère encore diminuer cette somme à 149 millions sous prétexte qu'un smartphone utilise des milliers de brevets différents et donc que les brevets volés n'avaient qu'un rôle mineur, cette remarque n'avait cependant pas été retenu.

 

La cour suprême, un nouvel espoir?

 
Désormais, Samsung est obligé de faire appel à la Cour Suprême des USA pour revoir son procès. Reste à se faire accepter ; en effet, sur près de 10'000 demandes par années, la Cour n'en accepte qu'entre 75 et 80, et cette décision prend généralement quelques mois avant d'être retenue. Si cette demande est rejetée, Samsung n'aura plus d'autre choix que de verser les 548 millions de demande à Apple.

Notons que l'entreprise sud-coréenne peut compter sur le soutien de nombreuses sociétés de la Silicon Valley, dont Google et Facebook, qui ont déposé une motion à la cour d'appel soulignant "l'impact dévastateur" qu'aurait cette "vague de procédure judiciaires" sur le milieu high-tech.

 

Vers un accord à l'amiable

 
Dans une autre affaire, Samsung été tenu de verser 120 millions de dollars à Apple (Apple qui demandait initialement 2 milliards de réparation). Finalement, les deux rivaux ont accepté de s'entendre à l'amiable afin d'éviter une procédure longue, coûteuse et inefficace. Notons que de nombreuses autres sociétés ont suivi ce mouvement.

Comme nous l'avons vu, il est envisageable que la guerre des mobiles se termine prochainement.

 

Sources

 

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